Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTALEC
TOTALDATOR (S.A.)

Numéro de dépôt :
1753717
Date de dépôt :
07/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/12/1999

Présentation de la marque TOTALEC

Déposée le 7 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) TOTALDATOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TOTALEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTALDATOR domicilié(e) 27, rue d'Estienne d'Orves, (92400) COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRAVAUX ET CONTROLES JURIDIQUES " T.C.J. " (S.A.R.L.) - France.

La marque TOTALEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTALEC est expirée depuis le 7 décembre 1999.

TOTALDATOR a également déposé les autres marques suivantes : TOTALVIS , TOTALEXPANS , TOTALEC , TOTALDATOR , TOTALDATOR , TOTALVIS


TOTALDATOR (S.A.) - 27, rue d'Estienne d'Orves, (92400) COURBEVOIE - France


TRAVAUX ET CONTROLES JURIDIQUES " T.C.J. " (S.A.R.L.) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-07

Ecrous hydrauliques.